Pour proteger la famille en cas de deces, vous pouvez souscrire un contrat de prevoyance avec une rente conjoint survivant.
Quelles paraissent les differentes rentes qui existent ? Quel en est le montant et comment la souscrire ? Faut-il etre marie pour en beneficier ? Est-ce votre revenu imposable ? Avant de s’engager Il semble crucial de bien se renseigner pour trouver un contrat adequat a sa situation.
Coover fera le point sur toutes ces questions et vous guide pour choisir la meilleure rente conjoint possible.
Qu’est-ce que Notre rente conjoint survivant ?
Mes actes notaries de prevoyance collectifs (souscrits via la employeur) ou individuels (principalement la prevoyance des TNS ) ont la possibilite de prevoir le versement d’une rente conjoint. Une telle option a pour but de mettre la conjoint a l’abri des problemes financiers lors de ce deces. Elle viendra aussi compenser la chute d’un salaire.
Pour la souscrire vous ne devez gui?re obligatoirement etre marie a ce conjoint. Par exemple, elle va egalement etre souscrite si vous etes pacse ou en concubinage.
Notre rente de conjoint pourra prendre 2 formes diverses :
- une rente temporaire : votre conjoint percevra une rente jusqu’a un certain age. En effet, plusieurs contrats prevoient la cessation d’la rente apres 65 ans.
- une rente viagere : votre conjoint touchera la rente jusqu’a son deces.
Cette rente viendra aussi completer la rente conjoint eventuellement versee avec ce regime indispensable. En voila nos rentes prevues par nos principales caisses :
- Securite sociale des individus : absence de rente conjoint ;
- CIPAV : rente conjoint de 1 578 € a 7 890 € (versee jusqu’a ses 60 annees) ;
- CPAM (si le defunt est salarie) : capital de 3 461 € ou rente accident de travail (possible sous conditions).
Attention, la plupart compagnies d’assurance prevoient l’arret du versement en rente en cas de remariage ou de PACS du conjoint survivant. Toutefois, en cas d’enfants a charge, une telle rente est en mesure de etre maintenue (si votre contrat le prevoit).
Rente accident de travail ayant droit : quel regime pour les salaries ?
La Securite sociale est en mesure de, sous la plupart conditions, verser une rente a toutes les ayants droits (principalement au conjoint) de la personne salariee decedee des suites d’un arret d’embauche. Cette rente est desfois appelee «rente conjoint survivant CPAM».
Ainsi, si votre conjoint decede a la suite d’un arret de travail, vous avez le droit a une rente si :
- vous avez eu des enfants avec le defunt ;
- ou si vous etiez en couple avec le defunt avant l’accident ou dans les 2 annees precedents le deces.
Le montant de cette rente conjoint correspond a 40% du salaire du defunt. Le montant va etre minore de 20% lorsqu’il y a eu separation ou remariage et que le defunt est tenu de vous verser une aide financiere. Puis, la rente pourra etre majoree si le conjoint a plus de 55 ans ou que c’est en incapacite d’embauche d’au moins 50 % i propos des trois derniers mois.
Cette rente n’est gui?re imposable.
Si vous etes veuf ou veuve ET invalide, la CPAM est en mesure de egalement vous verser une pension de veuve ou veuf invalide. Pour plus de informations, consultez le blog ameli.fr.
Comment souscrire une rente conjoint survivant ?
Mes rentes conjoint survivant sont incluses dans les actes notaries de prevoyance. Elles correspondent a une option dans la partie «capital deces» de votre contrat.
Voici le detail des rentes conjoint de des assureurs partenaires :
Chez Coover, nous vous proposons des contrats vous permettant de choisir le montant de ce capital deces ainsi qu’une rente conjoint. En moins de 4 minutes, vous pouvez comparer les offres et souscrire Sur les forums directement. Un expert en prevoyance est en mesure de egalement satisfaire a vos interrogations.
Quel est le montant d’une rente conjoint survivant ?
Pour votre contrat individuel et Afin de une prevoyance professionnelle, le montant de la rente conjoint est determine contractuellement avant la souscription de ce prevoyance. Vous devez donc lire nos conditions generales de votre assurance prevoyance pour en connaitre le montant.
Pour les contrat de prevoyance collective, le montant peut dependre de des criteres :
- le soir salaire percu avec l’assure ;
- la moyenne de ses salaires lors des 12 derniers mois ;
- des points AGIR-ARRCO.
J’ai rente conjoint survivant et Notre retraite
Vous pouvez continuer a percevoir votre rente de conjoint durant votre retraite mais juste au sein d’ certains cas.
Pour les actes notaries de prevoyance individuelle, il va falloir que une telle situation soit prevue dans les conditions generales de ce assurance. Par exemple, si votre rente conjoint est une rente temporaire, elle expire, le plus souvent, autour des 65 annees. Vous ne pourrez donc jamais continuer a la percevoir durant la totalite de ce retraite. Toutefois, si vous beneficiez d’une rente viagere, elle sera versee a vie.
Pour la rente conjoint survivant versee par la CPAM, vous pourrez en beneficier pendant toute le temps de votre retraite.
Privilegiez donc les contrats de prevoyance disposant de rente viagere. Votre conjoint aura ainsi une rente garantie a vie.
J’ai rente conjoint est-elle imposable ?
Notre rente de conjoint n’est jamais imposable dans l’integralite des cas, ceci depend de la nature de votre contrat :
- si vous disposez de la prevoyance individuelle : votre rente est exoneree d’impots mais les cotisations ne semblent gui?re deductibles.
- sivous avez une prevoyance collectiveou une prevoyance souscrite a titre professionnel (contrat Madelin) : il n’y a nullement d’exoneration d’impots possible. Toutefois, vous pourrez deduire le montant de vos cotisations de vos revenus imposables. Vous devez aussi remplir la case «pension ou rentes viageres».
Que devient la rente lorsque le conjoint survivant decede ?
L’eventualite du deces du beneficiaire une rente conjoint est en mesure de etre prevu par votre assurance prevoyance. Vous devez donc lire les conditions generales de votre contrat Afin de en connaitre les modalites. Cependant, deux cas de figurent se presentent regulierement :
- l’option «double effet» : grace a cette option, ces enfants a charge percevront une rente ou un capital si votre conjoint decede dans l’annee qui suit votre deces.
- «la rente orphelin» : qui transforme la rente conjoint Afin de etre versee a toutes les enfants a charge.
Par rapport aux actes notaries, ces offres vont i?tre versees a ces bambins jusqu’a leur 18 ans ou jusqu’a leur 26 annees s’ils poursuivent des etudes superieures.
Si vous avez des enfants, pensez a la rente education qui pourra couvrir le paiement de leurs frais de scolarite.