Protocole sanitaire au article : quelles sont les evolutions au 25 janvier 2022 ?
Direction de l’information legale et administrative
Face a J’ai 5 e vague et au tri?s rebond de l’epidemie et De sorte i limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole national concernant garantir la sante et la securite des salaries en entreprise est le document de reference. Le protocole sanitaire en boutique a ete actualise le 25 janvier 2022 via le ministere du Travail pour prendre en compte la legislation sur le passe vaccinal. L’application du marche vaccinal Afin de des personnels travaillant dans certains agences recevant du public ainsi que la gestion des cas contacts seront les principales evolutions du protocole revise.
Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national concernant assurer la sante et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 fut mis a jour le 21 janvier 2022 Afin de integrer la prolongation du teletravail obligatoire, a raison de 3 temps minimum avec semaine, jusqu’au 1 er fevrier inclus. Il fut de nouveau foutu a jour le 25 janvier 2022 pour prendre en compte la loi renforcant les outils de gestion d’une crise sanitaire qui transforme le marche sanitaire en passe vaccinal. Mes principales evolutions de cette nouvelle version portent dans l’application du passe vaccinal Afin de les personnels intervenant dans plusieurs etablissements recevant du public, ainsi que sur la gestion des cas contacts.
Passe vaccinal indispensable Afin de Quelques personnels
Depuis le 24 janvier 2022, le passe vaccinal est obligatoire pour nos individus qui travaillent dans les lieux, agences, services ou evenements ou celui-ci est exige Afin de les clients et des usagers.
Concernant en savoir plus sur les professionnels et les lieux concernes, consultez l’article Quels professionnels doivent presenter leur marche vaccinal voili le 24 janvier 2022 ?
A savoir : J’ai loi du 5 aout 2021 relative a Notre gestion en pi?te sanitaire a instaure l’obligation du marche sanitaire pour des individus qui travaillent dans certains lieux recevant du public, elle est entree en vigueur le 30 aout 2021. J’ai loi renforcant les outils de gestion d’la hurle sanitaire du 22 janvier 2022 transforme le passe sanitaire en passe vaccinal, nos professionnels travaillant dans les lieux et services ou le marche vaccinal reste exige seront donc concernes par cette obligation.
Regles d’isolement des salaries cas contact
La nouvelle version du 25 janvier du protocole distingue les regles d’isolement des salaries contact a risque, selon qu’ils disposent ou non d’un schema vaccinal complet.
Le protocole sanitaire precise qu’un salarie devra rester chez lui et s’isoler lorsqu’il :
- presente des symptomes evocateurs du covid-19 (fievre, toux, maux de gorge. ) ;
- est cas contact de la personne positive au covid-19 et qu’il ne dispose jamais d’un schema vaccinal schema vaccinal complet (dose de rappel comprise) et qu’il n’a nullement contracte le Covid depuis moins de 2 mois.
En revanche, Quand le salarie cas contact a risque dispose tout d’un schema vaccinal complet et qu’il n’est jamais immunodeprime, il devra appliquer de maniere stricte les mesures barrieres et privilegier le teletravail. Il n’est gui?re oblige de rester chez lui et de s’isoler.
Ces precisions ressortent des regles generales d’isolement a respecter Afin de toute personne qui possi?de ete en rapport avec une personne positive au covid-19 sans mesure de protection efficace.
Teletravail obligatoire
La version du 21 janvier 2022 du protocole sanitaire concerne la prolongation du teletravail obligatoire, jusqu’au 1er fevrier inclus.
Dans le contexte de reprise epidemique, le teletravail permet de limiter les interactions sociales dans les locaux professionnels et en transports en commun. A compter du 3 janvier et jusqu’au 1 er fevrier 2022 inclus, Afin de nos postes qui le permettent, le teletravail est obligatoire a raison de 3 semaines au minimum par semaine. Quand l’organisation du article et ca des salaries le permettent, ce nombre est en mesure de etre porte a 4 semaines par semaine.
A partir du 2 fevrier 2022, le recours au teletravail est seulement recommande.
Mes autres dispositions de votre protocole, qui portent dans le port du masque, la distanciation physique et Notre prevention des contaminations par l’aeration et J’ai desinfection n’ont gui?re ete modifiees par rapport a Notre version du 30 decembre 2021 du protocole sanitaire.
Renforcement des gestes barrieres et du port du masque
Le port du masque doit etre renforce. Le port du masque est systematique dans les entreprises dans tous les lieux collectifs clos. Si quelques individus occupent 1 travail, il doit etre continuellement porte. Il devra s’agir soit tout d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque dit de « categorie 1 » , soit d’un masque chirurgical. Le port du masque doit etre associe au respect de la distance physique d’au moins 1 m entre les personnes, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, une ventilation, de l’aeration des locaux, en mise en ?uvre de la politique de prevention et de la gestion des flux de gens.
Notre distance physique entre deux gens est portee a 2 metres si le masque ne va etre porte, en restauration collective ainsi que au sein des espaces exterieurs (espaces fumeurs en cours pourquoi pas).
L’employeur doit informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid ainsi que l’interet de le activation pendant les horaires d’embauche.
A noter : Mes reunions en presentiel doivent etre limitees autant que possible et doivent etre organisees dans le strict respect des gestes barrieres et de la distanciation physique.
Aeration et nettoyage des locaux
J’ai version mise a jour du protocole met l’accent via l’aeration des locaux de travail qui est une mesure essentielle. Il va i?tre necessaire d’aerer les locaux avec une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) en permanence si les conditions le permettront et au minimum 10 minutes l’ensemble des heures. A defaut, l’aeration doit etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a la reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.
Le ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a des endroits caracteristiques une frequentation et a des periodes de forte frequentation. Quand le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, les entreprises doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre de personnes admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local moyen d’une aeration suffisante pour retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.